La sous-traitance n’est plus un terme nouveau dans le monde professionnel. D’ailleurs, elle a pris de l’ampleur avec l’évolution de l’offshoring et du domaine BtoB. De par ses énormes taches, une grande entreprise fait toujours appel à une société externe pour s’occuper de certaines d’entre elles. La stratégie est même autorisée pour une grande entreprise. Mais est-ce aussi faisable dans le cas d’une auto-entreprise ?
Une auto-entreprise peut aussi faire appel à la sous-traitance d’une autre société. Bien que la sous-traitance présente des avantages considérables, elle peut également mettre en cause quelques fonctionnements de l’entreprise. Pour connaître davantage sur les enjeux de la sous-traitance en auto-entreprise, il est nécessaire avant tout de comprendre ce que c’est. Ensuite, on énoncera les avantages et les inconvénients de cette sous-traitance en auto-entreprise, avant de proposer quelques solutions alternatives.
Comprendre ce que c’est que la sous-traitance en auto-entreprise
La sous-traitance consiste à faire appel à une autre entreprise externe, quel que soit son statut juridique, pour l’aider en partie ou en totalité dans l’exécution de sa production. Il se peut alors qu’il s’agisse d’une entreprise individuelle, d’une micro-entreprise, d’une société SA ou SARL, ou même d’un entrepreneur.
En sous-traitance alors, deux parties sont concernées : celle qui sous-traite son activité et l’entreprise sous-traitante. De ce fait, la première est la donneuse d’ordre. Elle délègue à l’entreprise sous-traitante certaines tâches qu’il juge ne pas être capable de faire. En tant que sous-traitante alors, cette dernière s’occupe d’exécuter les ordres et de réaliser en temps voulu et en qualité les taches qu’on la confie.
Ainsi, un contrat de sous-traitance se fait entre les deux parties, sans qu’il y ait question de subordination. En effet, les clauses du contrat ne parlent que des différentes prestations effectuées par le sous-traitant et le délai de l’action, en contrepartie de ses honoraires. Le donneur d’ordre ne prend pas en charge l’assurance, les dépenses sociales et sanitaires du sous-traitant.
Pourquoi une auto-entreprise faire appel à la sous-traitance ?
Dans le cas d’une auto-entreprise alors, en fonction de son secteur d’activité, elle peut être la sous-traitante d’une autre société. Mais elle peut aussi sous-traiter son activité en cas de besoin. En effet, en tant qu’auto-entreprise, le cœur de son activité réside essentiellement sur les compétences de l’entrepreneur. Un ingénieur par exemple, recourt à un prestataire externe pour les tâches administratives.
La
sous-traitance en auto-entreprise peut prendre plusieurs formes. Lorsque que l’entreprise se voit incapable de prendre charge seule, une ou des commandes, lorsqu’elle se trouve en surcommande, elle délègue certaines tâches. Il s’agit de la sous-traitance de capacité. Dans le cas où elle ne possède pas de compétence adéquate dans certaines tâches, elle recourt à la sous-traitance de spécialité.
Les avantages de la sous-traitance en auto-entreprise
Une micro-entreprise travaille indépendamment. Le nombre de salariés y est très limité, à cause de son statut. De plus, elle se consacre surtout sur le cœur de son activité. Une auto-entreprise se spécialise donc sur une seule et même production. En tant, que secteur formel, la petite société procède également aux déclarations fiscales. Elle nécessite aussi des tâches administratives et financières comme tout type d’industrie. Dans ce cas, la
sous-traitance en auto-entreprise se trouve être avantageuse.
Pour celle qui sous-traite ses activités, elle gagne en temps pour se consacrer entièrement dans le cœur de son activité. En effet, on retrouve notamment des prestataires externes qui s’occupent des tâches administratives et financières des micro-entreprises. À titre d’exemple, pour une micro-entreprise de production et de vente, il suffit de payer l’honoraire de ce prestataire pour faire la comptabilité et la déclaration fiscale de sa société, en cas de besoin. Elle réduit ainsi ses charges salariales, au lieu de recruter un salarié compétent dans le domaine. De plus, le tarif d’honoraires d’un sous-traitant est négociable. De même, pour une société œuvrant dans le service public, comme dans le cas du BTP par exemple, faire appel à une autre auto-entreprise réduit les coûts d’achat de matériels. Lorsque l’entreprise détient le marché, le donneur d’ordre s’occupe de l’étude du terrain, de la conception et de bâtir l’immeuble. Quant à l’autre entreprise en plomberie, qui est la sous-traitante, elle se charge de toutes les évacuations.
Dans tous les cas, la sous-traitance permet d’avoir une flexibilité dans la réalisation et la livraison de ses produits. On peut fournir un produit de qualité à son client et à temps. On gagne alors en notoriété. On peut cibler, de nouveau marché et étendre ses prospects. Son auto-entreprise augmente sa rentabilité.
Les inconvénients de la sous-traitance en auto-entreprise
Bien que la
sous-traitance en auto-entreprise offre plusieurs avantages, elle remet en question certains points sur le fonctionnement de l’entreprise. Pour le donneur d’ordre, il y a grand risque de dépendance à la sous-traitance. De nos jours, il existe ce que l’on appelle l’autodidacte. Ce dernier est vivement conseillé pour une micro-entreprise qui désire développer son secteur. Combien même certaines taches ne sont pas dans les compétences de l’entrepreneur, on peut toujours essayer de répondre aux besoins de ses clients avec les tutos en ligne par exemple. La sous-traitance limite donc le développement de compétences pour celle qui sous-traite son activité. D’ailleurs, l’entreprise mère reste le seul responsable de ses produits vis-à-vis de son client. Donc, même si le sous-traitant ne fournit pas un retour satisfaisant, c’est le donneur d’ordre qui risque son image auprès du client. Par ailleurs, les prestations de la sous-traitance sont facturées au nom du donneur d’ordre. Le client ne prend pas en charge ces prestations. Ainsi, le coût de la sous-traitance ne peut être déduit de sa prochaine cotisation sociale et fiscale. En plus, dans le cas d’un entrepreneur souscrit à une assurance responsabilité civile professionnelle, certains assureurs refusent une telle couverture où augmente sa cotisation.
Pour l’auto-entreprise sous-traitante, le terme de la prestation est limité en un salariat déguisé. Bien que la sous-traitance entre micro-sociétés est autorisée, aucun lien de subordination ne peut se faire entre les parties concernées. Dans le cas contraire, les clauses du contrat doivent être réétudiées. D’ailleurs, la durée de la prestation doit se faire en une courte durée, sinon le sous-traitant a droit en faveur d’un salarié fixe. De ce fait, la prestation change en contrat de travail. Le donneur se doit de verser un salaire fixe et des charges sociales comme l’assurance-maladie par exemple, à son prestataire.
Que faire alors si on désire recourir à la sous-traitance en auto-entreprise ?
La
sous-traitance en auto-entreprise est assez restreinte. Elle demande plusieurs conditions. Néanmoins, pour favoriser les règles de la prestation, on peut prendre en compte quelques initiatives au préalable.
Si possible, ne pas sous-traiter la fabrication de son produit que quand c’est nécessaire. Pour choisir son sous-traitant, il faut bien vérifier la notoriété, l’expérience de l’auto-entreprise pour s’assurer de la qualité de service qu’il offre. On risque moins de décevoir ses clients. D’ailleurs, on peut également effectuer un engagement avec l’entreprise sous-traitante pour fournir un produit de qualité en temps défini par les deux parties. Il est aussi nécessaire de bien définir dans les clauses du contrat les conditions de travail et le tarif de la prestation.
Pour éviter les surplus de charges, il est nécessaire au préalable pour celle qui désire faire appel à la sous-traitance, de connaître et d’étudier les charges liées à cette prestation. L’entrepreneur pourra ainsi établir une marge de facturation vis-à-vis de son client. Toutefois, son devis ne doit pas dépasser celui de ses concurrents, à risque de perdre son client.
